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Un salarié saisonnier est-il suivi par la médecine du travail ?
Références
- Code du travail : articles R4624-24 à R4624-27 Cas de dispense du suivi individuel renforcé des saisonniers
- Code du travail : article D4625-22 Dispositions particulières au suivi médical des salariés saisonniers
- Code rural et de la pêche maritime : article R717-14-1 Cas de dispense Vip salarié agricole
- Code rural et de la pêche maritime : article R717-16 Suivi individuel renforcé des saisonniers agricoles
- Code rural et de la pêche maritime : article R717-16-1 Cas de dispense du suivi individuel renforcé des saisonniers agricoles
- Code rural et de la pêche maritime : article R717-26-6 Suivi médical des saisonniers agricoles