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Taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme (malus masse)
Les règles diffèrent selon que l'achat a lieu en France ou à l'étranger.
À voir aussi
Références
- Code des impositions sur les biens et services : articles L421-71 à L421-81 Taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme
- Bofip-Impôts n° BOI-RES-AIS-000239 - Maintien de la définition de la 1re immatriculation en France des véhicules de tourisme jusqu’à l’adoption de la loi de finances pour 2026