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Impôt sur le revenu - Comment sont imposés les revenus différés ?
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Références
- Code général des impôts : articles 156 à 163 quinvicies Système du quotient (article 163-0 A), imposition de l'indemnité compensatrice (article 163 quinquies)
- Bofip-Impôts n°BOI-IR-LIQ-20-30-20 relatif à l'imposition des revenus exceptionnels ou différés selon le système du quotient