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Accident du travail : reprise du travail du salarié
Cette fiche présente uniquement le cas d'un arrêt de travail qui a débuté à compter du 1
Références
- Code du travail : articles L1226-7 à L1226-9-1 Conséquences sur le contrat de travail
- Code du travail : article R4624-31 Visite de reprise et de pré-reprise
- Code du travail : article R4624-34 Visite à la demande de 'l'employeur, du travailleur ou du médecin du travail
- Code de la sécurité sociale : articles L433-1 à L433-4 Travail léger pour raison médicale (article L433-1)
- Code de la sécurité sociale : article R433-15 Travail léger pour raison médicale
- Code du travail : articles R4624-39 à R4624-41 Déroulement de la visite médicale
Questions-Réponses
- Un salarié doit-il passer une visite médicale après un arrêt de travail ?
- L'absence du salarié est-elle prise en compte pour le calcul de ses congés ?
- L'employeur peut-il rompre de façon anticipée le CDD d'un salarié déclaré inapte ?
- Arrêt maladie pendant la période d'essai : quelles sont les règles ?