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Un contractuel peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
Références
- Décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux agents contractuels de la FPE Article 11-1
- Décret n°88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires de la FPT Article 9-1
- Décret n°91-155 du 6 février 1991 relatif aux agents contractuels de la FPH Article 9-1
- Code de la sécurité sociale : articles L323-1 à L323-7 Article L323-3
- Code de la sécurité sociale : articles R323-1 à R323-12 Rémunération par la CPAM