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Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?
La situation est différente si vous revenez d'un
Références
- Code des douanes : articles 43 à 44 bis Champ d'action du service des douanes
- Code des douanes : articles 60 à 63 bis Droit de visite des marchandises, des moyens de transport et des personnes
- Code des douanes : articles 67 à 67-1 Vérification aux frontières et présentation des documents d'identité
- Code des douanes : article 67 quater Contrôle des titres