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École maternelle ou élémentaire : passage, redoublement ou saut de classe
Références
- Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17 Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
- Code de l'éducation : articles D411-1 à D411-9 Conseil des maîtres (article D411-7)
- Arrêté du 31 décembre 2015 portant le modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l'élève à l'issue de la dernière année de scolarité à l'école maternelle