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Accueil » Papiers - Citoyenneté - Élections » Passeport » Comment obtenir un passeport "grand voyageur" ?

Comment obtenir un passeport "grand voyageur" ?

Références

  • Code général des impôts : articles 953 à 955 Prix du passeport
  • Code général des impôts : article 1043 A - Montant en Guyane Prix en Guyane
  • Décret n°81-778 du 13 août 1981 fixant le tarif des droits à percevoir dans les chancelleries diplomatiques et consulaires et, en France, par le ministère des relations extérieures Prix à l'étranger
  • Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 4 - Durée de validité
  • Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 5 - Pièces à fournir pour une première demande
  • Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 6-1 - Empreintes et photo
  • Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 10 - Retrait du passeport
  • Arrêté du 5 février 2009 relatif aux photos d'identité produites pour une demande de passeport
  • Arrêté du 27 avril 2017 relatif aux conditions d'envoi d'un passeport à l'étranger

Questions-Réponses

  • Peut-on obtenir un passeport gratuitement ?
  • Peut-on avoir deux passeports ?
  • Quels recours si le dossier de carte d'identité ou passeport est refusé ?
 
https://www.service-public.fr/
 

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Située au cœur de l’Alsace du Nord, Val-de-Moder est une commune riche en histoire et en traditions. Composée de plusieurs villages, elle est née du regroupement des communes de Pfaffenhoffen, Uberach, La Walck et Ringeldorf en 2016. Ses habitants sont appelés les Valmodois.

SIÈGE COMMUNE DE VAL-DE-MODER

17 rue du Dr Albert Schweitzer

BP 70022 - Pfaffenhoffen

67350 VAL-DE-MODER

Tél: 03 88 07 70 55

Contact

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