Parcoursup
Les règles d'utilisation de
Références
- Code de l'éducation : articles L611-1 à L611-12 Organisation générale des enseignements supérieurs
- Code de l'éducation : articles L612-1 et L612-1-1 Déroulement des études supérieures
- Code de l'éducation : articles D611-13 à D611-20 Période de césure
- Code de l'éducation : articles L612-2 à L612-4 Inscription dans le 1er cycle
- Code de l'éducation : articles D612-1 à D612-1-9 Accès aux études supérieures (dispositions générales)
- Code de l'éducation : articles D612-1-10 à D612-1-16 Phase principale de la procédure nationale de préinscription
- Code de l'éducation : articles D612-1-17 à D612-1-20 Phase complémentaire de la procédure nationale de préinscription
- Code de l'éducation : articles D612-1-21 à D612-1-22 Intervention du recteur d'académie (dispositions communes)
- Code de l'éducation : articles D612-1-23 et articles D612-1-24 Procédure de proposition d'admission par la commission académique
- Code de l'éducation : articles D612-1-25 à D612-1-30 Procédure de réexamen pour les personnes justifiant de circonstances exceptionnelles
- Décret n° 2021-226 du 26 février 2021 relatif à la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
- Code de l'éducation : articles D612-2 à D612-8 Inscription des étudiants à l'université (dispositions communes)
- Arrêté du 9 mars 2018 relatif aux missions, à la composition et aux modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
- Arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
- Instruction du 28 mars 2018 relative à l'accompagnement des candidats en situation de handicap ou présentant un trouble de santé invalidant
- Décret du 28 février 2020 relatif au pourcentage des meilleurs bacheliers de chaque lycée bénéficiant d'un accès prioritaire dans les formations de l'enseignement supérieur public
- Arrêté du 19 juin 2018 relatif à la création du service à compétence nationale - Parcoursup
- Arrêté du 22 février 2024 relatif au calendrier 2024 de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
- Arrêté du 28 février 2020 relatif à certaines règles de fonctionnement de la plateforme Parcoursup