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Collège : diplôme national du brevet ou certificat de formation générale
Références
- Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Note de service n°2017-172 du 22 décembre 2017 relative aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet
- Code de l'éducation : articles D332-23 à D332-29 Certification de formation générale
- Arrêté du 19 juillet 2016 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale
- Calendrier 2025 de l'orientation et de l'affectation des élèves, des épreuves de brevet, bac, CAP, BEP et BT
- Note de service n°2016-090 relative à la cérémonie républicaine de remise des diplômes Cérémonie républicaine de remise des diplômes